CONSILIUM. - Un conseil était, dès l'origine de Rome, placé près
de tout magistrat, et pouvait être réclamé par un juge, pour l'aider
des lumières des consiliarii ou membres du consilium. Sous
la royauté, le roi lui-même avait pour conseil le Sénat, qui joua plus
tard, sous la république, le même rôle près des consuls. En guerre
ceux-ci consultaient les sénateurs qui se trouvaient à leur portée, ou
bien on leur donnait par avance, pour les éclairer, un comité de dix
membres du Sénat. Les préteurs avaient un conseil pour les aider à
exercer leur juridiction, in jure, avant de délivrer l'action et de
renvoyer les parties devant un juge ou devant des recuperatores ou les centuviri. Les édiles eux-mêmes avaient leur consilium, et les
gouverneurs en eurent un en province. Le magistrat n'était pas lié par l'avis de son conseil, et conservait
la responsabilité de sa décision, mais l'usage ne lui permettait guère
de statuer, dans les cas graves, sans l'avoir consulté. On mentionne
souvent qu'il a décidé consilii sententiā. La loi Ælia Sentia en
organisa un spécial pour autoriser certains affranchissements. Le
père de famille, pour exercer sa puissance sur les enfants ou sur la
femme s'entourait du conseil de ses proches (consilium propinquorum ou
consilium domesticum). Le juge juré pouvait aussi, en matière civile,
s'éclairer des avis d'un jurisconsulte ou d'un expert. En matière
criminelle, le consul ou le préteur, en présence du droit de
provocatio, n'avait pas besoin de conseil, mais le proconsul ou le
propréteur en usait naturellement en province.
Le mot consilium se
disait quelquefois d'une section du tribunal des centumvirs.
Le collège ou conseil formé en vertu de la loi Ælia Sentia pour
assister le préteur à Rome ou le proconsul en province dans l'exercice
de sa juridiction gracieuse, se composait, à Rome, de cinq sénateurs
et cinq chevaliers, et en province, de vingt recuperatores choisis par
le gouverneur, dans la réunion appelée conventus et réunis le dernier
jour des assises; quelquefois ils sont appelés judices.
En matière administrative, il est rare qu'un magistrat Rome consulte un
autre conseil que le Sénat, et pourtant ce n'est point sans exemple.
Les censeurs ont un conseil spécial; mais, en province, le proconsul
ou propréteur consulte aussi bien ses officiers en conseil de
guerre que ses associés ou comices en affaires même non
contentieuses. En 69 de
J.-C., le proconsul de Sardaigne prononce un décret ex consilio sur un
procès de limites entre deux communes. En matière religieuse, non
seulement pour l'art augural, le magistrat s'entoure d'experts, mais
l'augur lui-même a son consilium, et quelquefois le collège des
pontifes joue, en matière de judicatio, le rôle de consilium à l'égard
de son chef.
En matière répressive, on reprochait à Tarquin le Superbe d'avoir
statué sans conseil. Sous la république, dans les cas où le magistrat
pouvait décider sans provocatio le conseil était exigé, more majorum,
comme dans certaines quæstiones extraordinariæ. Après l'institution
des cours d'assises on nomma consilium la section
des juges jurés appelés à connaître d'un crime. Mais dans ce cas le
préteur ou président (judex quaestionis) était lié par la décision de
la majorité des jurés qu'il était tenu de proclamer. Il en fut de même
sous l'empire après l'abolition des quæstiones perpetuæ, pour le
præfectus urbi et les gouverneurs, dont les ascenseurs formaient le
consilium. L'empereur eut ses conseillers, et le préfet du prétoire et
les autres magistrats leurs assesseurs organisés
régulièrement et pourvus de traitements.
G. Hermas.
Dictionnaire des Antiquités Grecques et Romaines
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